Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site Oserene (https://oserene.com), indépendamment de tout achat, lequel est régi par nos conditions générales de vente. En naviguant sur le site, la visiteuse accepte les présentes CGU sans réserve. Oserene peut modifier les présentes CGU à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur le site au moment de la visite.

2. Accès au site

Oserene met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir le site accessible, sans toutefois garantir une disponibilité ininterrompue, sans erreur ou continue. Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance, mise à jour, ou pour des raisons échappant au contrôle de Oserene (voir article 8, force majeure). Oserene peut suspendre, restreindre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis ni responsabilité, sous réserve du droit applicable.

3. Utilisation autorisée

La visiteuse s'engage à ne pas : accéder ou tenter d'accéder au site par un moyen autre que l'interface fournie ; perturber, altérer ou surcharger l'infrastructure du site ; utiliser des moyens automatisés (robots, aspirateurs de contenu, crawlers) pour en extraire des données sans autorisation écrite préalable ; tenter de contourner une mesure de sécurité ou d'authentification ; sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du site ou de tout système qui y est relié ; introduire un virus, un maliciel ou tout code nuisible ; usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; ou utiliser le site à des fins illégales ou en violation des présentes CGU. Oserene peut refuser l'accès au site, sans préavis, à toute visiteuse qui contreviendrait aux présentes.

4. Comptes et renseignements fournis

Lorsque le site recueille des renseignements (infolettre, clavardage, suivi de commande), la visiteuse s'engage à fournir des renseignements exacts et à les tenir à jour. Oserene peut refuser, suspendre ou mettre fin à l'accès à une fonctionnalité en cas d'utilisation inexacte, frauduleuse ou abusive.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, charte graphique, code source, noms de produits, marques) est la propriété exclusive de Oserene ou de ses concédants et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucune licence ni aucun droit n'est concédé à la visiteuse autre que le droit de consulter le site à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Oserene, est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

6. Contenus et liens vers des tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers, fournis à titre indicatif seulement. Oserene ne contrôle pas et n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité, de l'exactitude ou des pratiques de ces sites tiers, et la présence d'un lien n'implique aucune approbation. Les photographies et descriptions de produits sont fournies de bonne foi mais n'ont pas de valeur contractuelle ; la visiteuse est invitée à se référer aux CGV pour les informations régissant un achat effectif.

7. Avertissement et limitation de responsabilité

Le site et son contenu sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris sans s'y limiter les garanties de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier, d'absence de contrefaçon, ou de fonctionnement ininterrompu, sécurisé ou sans erreur. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Oserene décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de l'impossibilité de l'utiliser, y compris un dommage causé par un virus, une défaillance technique ou un accès non autorisé aux données transmises par le site. Rien dans le présent article ne limite un droit qui ne peut être limité en vertu de la législation applicable en matière de protection du consommateur.

8. Force majeure

Oserene n'est pas responsable d'un manquement ou d'un retard dans la disponibilité du site résultant d'un événement de force majeure, tel que décrit dans les CGV.

9. Renseignements personnels

L'utilisation des renseignements personnels recueillis par le site (y compris les témoins de connexion) est décrite dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

10. Divisibilité et intégralité de l'entente

Si une clause des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, cette clause est réputée dissociée sans affecter la validité des autres clauses. Les présentes CGU, ainsi que les CGV et la politique de confidentialité, constituent l'intégralité de l'entente entre la visiteuse et Oserene concernant l'utilisation du site.

11. Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont régies par les lois de la province de Ontario et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans préjudice des règles impératives du lieu de résidence de la visiteuse. Pour toute question : hello@oserene.com.